CGU/CGV

En vigueur au 05/02/2026

Préambule

Les présentes Conditions générales de Vente (ci-après les « Conditions Générales ») sont applicables entre la société Agence Authentic, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 822 065 108, au capital de 1.000 euros et dont le siège social est situé 46 rue des Trois Conils 33000 Bordeaux (ci-après « AGENCE AUTHENTIC » ou le « Prestataire ») et le client, ce dernier étant tout professionnel souhaitant bénéficier d’une ou plusieurs prestations de la part de AGENCE AUTHENTIC (ci-après le « Client »).

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales.

Article 1 – Objet

Les Conditions Générales ont pour but de définir les modalités de réalisation des prestations par la société AGENCE AUTHENTIC (ci-après les « Prestations »).

Le Prestataire propose, sans que cette liste ne soit limitative, les Prestations suivantes :

Conseil et assistance en matière de politique de communication et de publicité ;
Création de noms, marques et slogans publicitaires ;
Travaux de création et/ou des travaux de :
- Audiovisuel (spots publicitaires, mini-films/mini-séries, motion design, divertissement, vidéos collectivités ou entreprises, clips, vidéos didactiques, films événementiels…) ;
- Création et conceptions graphiques ;
- Edition d’objets publicitaires ou d’informations.
Mandataire en matière d’hébergement/achats d’espaces publicitaires/réservation de noms de domaines/référencement naturel et publicitaires ;
Création et refonte de sites internet ;
Publication et animations de pages sur des réseaux sociaux ;
Animation de blog et création de contenus ;
Création d’application web, mobiles et développements sur mesure ;
Services de formation (outils, logiciels, services, et bonnes pratiques du web) ;
Fourniture de solutions de visualisation numérique ;
Conception et production d’évènements digitaux / webinar.

Les Conditions Générales s’appliquent à toutes les Prestations. En conséquence, la passation d’une commande par le Client emporte l’adhésion sans réserve, de ce dernier, aux Conditions Générales.

Tout autre document que les Conditions Générales, à l’exception du devis ou du bon de commande, et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, site internet, n’a qu’une valeur informative et indicative et non contractuelle.

Les Conditions Générale prévalent sur tout document du Client, notamment toutes conditions générales d’achat

Les Conditions Générales s’appliquent à compter du jour de la passation de la commande et pendant toute la durée de l’exécution des Prestations commandées.

Article 2 – Commande

2.1 Modalités de passation de la commande

AGENCE AUTHENTIC adresse au Client un devis précisant le détail des Prestations ainsi que les prix applicables. Sauf mention particulière, les conditions et prix proposés sur le devis ou le bon de commande sont valables pour une durée de trente (30) jours suivant l’envoi du document concerné.

La commande n’est prise en compte par AGENCE AUTHENTIC qu’à compter de la réception du devis ou du bon de commande dûment signé par le Client.

Si le Client passe une commande auprès de AGENCE AUTHENTIC sans avoir procédé au paiement de la ou les commandes précédentes, AGENCE AUTHENTIC pourra refuser d’honorer cette commande, sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

2.2 Modification ou annulation de la commande

Les commandes transmises au Prestataire sont irrévocables pour le Client, sauf acceptation écrite du Prestataire.

Toute modification ou annulation de la commande devra être présentée par écrit par le Client à AGENCE AUTHENTIC.

En cas d’annulation de la commande par le Client, AGENCE AUTHENTIC se réserve le droit de faire payer au Client au minimum 50% du devis signé par le Client et les frais d’ores et déjà engagés facturés au temps passé, sans préjudice de toute indemnité que AGENCE AUTHENTIC pourrait réclamer devant les tribunaux du fait de cette annulation.

En cas de modification de la commande par le Client, les changements devront être expressément acceptés par AGENCE AUTHENTIC. Chaque modification pourra faire l’objet d’une tarification supplémentaire, à la discrétion de AGENCE AUTHENTIC. Si une ou plusieurs modifications sont acceptée(s), AGENCE AUTHENTIC sera délié des délais convenus antérieurement pour l’exécution des Prestations.

Toute demande de correction de la part du Client, engage l’entière responsabilité du Client. Si lors de la réalisation des Prestations, les corrections souhaitées par le Client devaient entraîner des modifications significatives et de ce fait, aboutir à un remaniement profond du projet de départ validé et accepté par les parties, AGENCE AUTHENTIC se réserve le droit de facturer toute prestation engagée à ce stade et de soumettre un nouveau devis au Client. De la même manière, dans le cas où le Client déciderait de modifier, de rejeter, d’annuler ou d’interrompre une Prestation en cours, la rémunération initialement convenue dans le devis accepté par le Client, restera intégralement due à AGENCE AUTHENTIC.

Article 3 – Réalisation des Prestations

3.1 Livraison des Prestations

AGENCE AUTHENTIC s’engage à fournir ses meilleurs efforts pour réaliser les Prestations selon les délais indicatifs convenus lors de l’établissement de la commande. Tout retard par rapport à un tel délai ne saurait justifier une résiliation de la commande passée par le Client ou donner lieu à une quelconque pénalité ou indemnité. Le Client reconnaît que sa coopération est nécessaire au respect des délais convenus et à la bonne exécution des Prestations.

Les Prestations sont facturables par AGENCE AUTHENTIC dès la livraison de la première version des livrables. La validation des Prestations par le Client n’est pas une condition nécessaire à la facturation des Prestations par AGENCE AUTHENTIC.

3.2 Réception des Prestations

A la suite de la livraison des Prestations, le Client dispose d’un délai de huit (8) jours pour communiquer à AGENCE AUTHENTIC ses éventuelles demandes de modifications.

Passé ce délai, les Prestations sont réputées validées par le Client et ne seront plus modifiées par le Prestataire.

Article 4 – Obligations des parties

4.1 Obligations de AGENCE AUTHENTIC

AGENCE AUTHENTIC s’engage à réaliser les Prestations listées dans la commande. Cependant, AGENCE AUTHENTIC n’est pas soumis à une obligation de résultat mais à une obligation de moyens. A ce titre, AGENCE AUTHENTIC s’engage à mettre en oeuvre les moyens humains et techniques nécessaires pour la bonne réalisation des Prestations, selon les usages et standards en vigueur au jour de la réalisation des Prestations dans la profession.

4.2 Obligations du Client

Le Client est conscient de l’importance de mettre en oeuvre, pendant la durée du Contrat, les moyens nécessaires et suffisants pour que AGENCE AUTHENTIC puisse réaliser les Prestations. En conséquence, il s’engage à fournir au Prestataire, dans les meilleurs délais, les informations et documents nécessaires à la réalisation des Prestations, et à nommer, face au Prestataire, un interlocuteur compétent et disponible. Si le Client n’adresse pas les informations et éléments nécessaires dans les meilleurs délais au Prestataire, AGENCE AUTHENTIC sera délié des délais convenus pour l’exécution des Prestations.

A ce titre, le Client reconnaît que, afin d’éviter des blocages lors de la réalisation des Prestations, la durée maximale entre l’acceptation du devis par le Client et la facturation intégrale des Prestations, que les Prestations soient finalisées ou non, ne pourra pas excéder 6 mois. A l’issue de ces 6 mois ou si le Client n’effectue pas de retour au Prestataire pendant plus de 30 jours à AGENCE AUTHENTIC, le Prestataire se réserve le droit de facturer l’intégralité des Prestations.

Le Client s’engage également à ne pas détourner, copier ou utiliser tous les fichiers, documents ou autres éléments fournis par AGENCE AUTHENTIC en dehors du champ d’application des Conditions Générales.

Article 5 – Prix

Les prix sont exprimés en euros hors taxes et sont indiqués sur le devis ou le bon de commande.

Article 6 – Facturation et Paiement

Les factures sont adressées au Client par courrier à l’adresse communiquée par ce dernier ou par email. Le règlement doit être effectué par prélèvement automatique (mandat de prélèvement Sepa), virement ou par carte bancaire. Le paiement par carte bancaire est proposé pour les factures ne dépassant pas 1.000 euros HT.

Les factures doivent être réglées dans les 30 jours de leur réception. En cas de retard de paiement, une pénalité contractuelle correspondant à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur est appliquée. Cette pénalité court à compter de la date d’échéance de la facture et est exigible sur simple demande du Prestataire. Dans ce cas, le Client devra également une indemnité forfaitaire d’un montant de 40 euros. En cas de retard de paiement, AGENCE AUTHENTIC se réserve le droit de suspendre les Prestations jusqu’à reprise du paiement.

Pour les besoins des Prestations, AGENCE AUTHENTIC pourra engager des frais techniques et de déplacement qui seront facturés au Client sur justificatifs et sur la base des coûts réels avec des honoraires de gestion de projet facturés à hauteur de 15% du montant total des frais.

Ces frais sont notamment les suivants, sans que cette liste ne soit limitative :

Achats et frais liés à la réalisation des documents destinés à la reproduction (notamment travaux d’illustration extérieurs, storyboard, travaux photographiques, achat d’art, casting, stylisme, etc.), droits, royalties… ;
Frais de production (Photocopies couleur et tirages laser, maquette, …) ;
Frais de voyage, déplacement ou hébergement (hors région parisienne) ;
Production des films publicitaires, making of, communiqués radio ;
Production photo ;
Frais techniques pour maquettes finalisées print et audio ;
Création de bande son ;
Frais occasionnés pour la reproduction de documents publicitaires (supports vidéo, photoboard, photocopies couleur d’annonces) ;
Etudes de marché ;
Frais d’affranchissement ou de transport ;
Frais de coursiers.

Article 7 – Propriété intellectuelle

7.1 Général

AGENCE AUTHENTIC reste pleinement propriétaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle relatifs aux moyens, procédés et savoir-faire qui lui appartiennent avant la conclusion des Conditions Générales et qu’elle met en oeuvre pour l’exécution des Prestations, notamment les logiciels, outils, programmes, rushs, y compris si de tels éléments sont inclus dans le résultat des Prestations.

Concernant les résultats issus des Prestations, AGENCE AUTHENTIC est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle y afférant. En contrepartie du complet et régulier paiement du prix des Prestations, AGENCE AUTHENTIC peut céder certains de ces droits de propriété intellectuelle dans la mesure définie ci-après.

En tout cas, la mention de l’auteur, en l’espèce la société AGENCE AUTHENTIC devra toujours être apposée sur l’oeuvre résultant des Prestations, quel qu’en soit le type, le support, le contexte ou encore le lieu de diffusion de cette oeuvre, sauf accord exprès contraire des Parties.

Il incombe au Client de vérifier que le contenu qu’il souhaite voir réaliser par AGENCE AUTHENTIC ne soit pas illicite et notamment pas diffamatoire, raciste, (pédo)pornographique, attentatoire au droit à l’image ou à la vie privée de tiers, incitant à délits, crimes ou suicides ou de nature à reproduire des informations confidentielles ou porter atteinte au secret des affaires.

Dans le cas où le Client fournirait à AGENCE AUTHENTIC des éléments à intégrer dans le résultat des Prestations, détenus par lui ou par des tiers, ce dernier concède ou fera concéder à AGENCE AUTHENTIC une licence d’utilisation gratuite, personnelle et non exclusive permettant à AGENCE AUTHENTIC de faire tous actes utiles pour la réalisation des Prestations, et notamment de reproduire, représenter, adapter, modifier, traduire, mettre en ligne, diffuser, communiquer ces éléments, pour la durée de protection des droits d’auteur et dans le monde entier.

Le Client garantit à AGENCE AUTHENTIC la jouissance paisible sur tous ces éléments et garantit donc AGENCE AUTHENTIC, notamment, contre tout recours. A ce titre, le Client s’engage à faire son affaire personnelle et à supporter seul toutes les conséquences d’éventuelles revendications de tiers, de quelque nature que ce soit.

Toute reproduction ou utilisation non préalablement et expressément autorisée des résultats des Prestations est constitutive du délit de contrefaçon et passible de poursuites civiles et pénales.

7.2 Pour les prestations donnant lieu à la réalisation de films

En contrepartie du complet et régulier paiement du prix, AGENCE AUTHENTIC cède au Client le droit de diffusion portant sur les films réalisés dans le cadre de la fourniture des Prestations, pour la durée de protection des droits.

Le Client reconnaît que cette cession intervient dans la limite des droits dont AGENCE AUTHENTIC est elle-même titulaire.

7.3 Pour les Prestations donnant lieu à la création d’applications ou de site internet

En contrepartie du complet et régulier paiement du prix, AGENCE AUTHENTIC cède au Client le droit d’utiliser les applications et sites créés spécifiquement dans le cadre des Prestations pour la durée de protection des droits et pour le monde entier.

7.4 Cas des rushes

Le Client reconnaît que les rushes (matériaux vidéos, photos, sons ou créations brutes) ne sont pas cédées au Client et restent la propriété du Prestataire.

Article 8 – Résiliation

En cas de manquement de AGENCE AUTHENTIC ou du Client à l’une de ses obligations contractuelles non réparé dans un délai de quinze (15) Jours à compter de la mise en demeure adressée par lettre recommandée avec avis de réception notifiant le manquement en cause, AGENCE AUTHENTIC ou le Client pourra résilier les Conditions Générales sans préjudice de tous dommages et intérêts auxquels cette partie pourrait prétendre.

Nonobstant ce qui précède, AGENCE AUTHENTIC se réserve le droit d’interrompre immédiatement sans préavis ni indemnité l’exécution des Prestations en cas d’utilisation non conforme aux Conditions Générales, suspectée ou avérée, notamment au regard de l’article 8 -Propriété Intellectuelle.

Article 9 – Référence

Sauf en cas d’accord contraire formulé par écrit, le Client autorise AGENCE AUTHENTIC à mentionner son nom et/ou à utiliser le logo y afférant à titre de référence et, le cas échéant, à accompagner cette citation d’une description générique des Prestations réalisées pour ce dernier.

Article 10 – Confidentialité

Toutes les informations de toute nature auxquelles le Client ou AGENCE AUTHENTIC aura, directement ou indirectement, accès ou qui lui seront communiquées au cours de l’exécution des Conditions Générales sont considérées comme confidentielles et ne doivent pas être divulguées. En particulier, AGENCE AUTHENTIC s’engage à ne divulguer aucune information confidentielle concernant le Client, sauf à ses salariés, préposés ou cocontractant lorsque cela est nécessaire pour l’exécution des Prestations.

Article 11 – Traitement de données personnelles

Dans le cadre de l’exécution des Conditions Générales, AGENCE AUTHENTIC peut être amené à traiter des données à caractère personnel du Client ou de ses salariés, préposés ou cocontractant. Le traitement de ces données est nécessaire pour la gestion des commandes et l’exécution des Prestations.

AGENCE AUTHENTIC s’engage à respecter la législation applicable en matière de protection des données à caractère personnel. AGENCE AUTHENTIC s’engage à ne pas exporter ou transférer ces données en dehors de l’espace économique européen, sans garanties appropriées. Les données ne seront pas conservées pour une durée plus longue que celle nécessaire à l’exécution des Prestations, et ne seront pas utilisées à d’autres fins. Les droits des personnes concernées relatifs à leurs données personnelles peuvent être exercés en adressant un courrier au siège social de AGENCE AUTHENTIC ou un email à l’adresse [email protected] .

Article 12 – Responsabilité

AGENCE AUTHENTIC ne pourra être tenu responsable que des dommages directs subis par le Client dans le cadre de l’exécution des Prestations, sous réserve que le Client respecte les termes et conditions des Conditions Générales. Sous réserve des limitations et exclusions prévues légalement, la responsabilité de AGENCE AUTHENTIC au titre d’un manquement à ses obligations ne peut excéder la totalité des sommes effectivement dues par le Client pour l’exécution des Prestations ayant conduit au dommage, sur la dernière année écoulée.

Le Client est informé et accepte que la mise en oeuvre d’un évènement digital (webinar) nécessite qu’il soit connecté à internet, ainsi que ses auditeurs, et que la qualité des services dépend directement de cette connexion, dont il est seul responsable. A ce titre, il doit se conformer aux recommandations techniques transmises par le Prestataire. De même, AGENCE AUTHENTIC ne saurait être tenu responsable des difficultés ou impossibilités momentanées d’accès au webinar qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont extérieures, notamment des mises à jour bureautiques effectuées par le Client ou ses prestataires, la force majeure, un dysfonctionnement imputable à la plateforme utilisée ou encore qui seraient dues à des perturbations des réseaux de télécommunication.

Article 13 – Évolution des présentes Conditions

AGENCE AUTHENTIC se réserve la possibilité de modifier ses Conditions Générales à tout moment. Dans ce cas, il en notifiera immédiatement et par tout moyen le Client.

Article 14 – Assurances

AGENCE AUTHENTIC certifie qu’il est titulaire d’une police d’assurance responsabilité civile professionnelle couvrant les dommages directs pouvant résulter de la réalisation des Prestations.

Le Client déclare quant à lui être assuré pour les conséquences de sa responsabilité, notamment pour le cas où elle serait engagée à la suite d’un accident causé au personnel de AGENCE AUTHENTIC.

Article 15 – Force majeure

En cas de force majeure telle que définie à l’article 1218 du Code civil, aucune des parties ne sera responsable d’un manquement aux Conditions Générales, à l’exception des obligations de paiement.

Article 16 – Sous-traitance

Sauf instruction écrite contraire, le Client autorise AGENCE AUTHENTIC à sous-traiter tout ou partie des Prestations commandées par ce dernier.

Article 17 – Réserve de propriété

Le transfert de propriété des livrables remis par AGENCE AUTHENTIC au Client est subordonné au paiement intégral de leur prix.

Article 18 – Nullité partielle – Non renonciation

Si une disposition des Conditions Générales venait à être nulle en vertu d’une loi, d’un règlement ou d’une décision judiciaire, les autres dispositions des Conditions Générales resteront en vigueur et en l’état.

Le fait pour AGENCE AUTHENTIC de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des Conditions Générales ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement d’une telle clause.

Article 19 – Droit applicable et attribution de juridiction

Les Conditions Générales sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des Conditions Générales sera porté devant les juridictions compétentes de Bordeaux.